Principe juridique imposant à l’employeur de garantir la sécurité physique et mentale de ses salariés.
Principe juridique imposant à l’employeur de garantir la sécurité physique et mentale de ses salariés.
Obligation de sécurité de résultat joue un rôle central dans la gestion de la QVCT car il permet d'encadrer, d'évaluer ou d'améliorer les conditions de travail. Il s'inscrit dans une logique à la fois réglementaire, managériale et stratégique.
Le terme Obligation de sécurité de résultat est encadré par le droit du travail, notamment dans les articles du Code du travail applicables aux entreprises de plus de 11 ou 50 salariés selon les cas. Son absence ou sa mauvaise mise en œuvre peut exposer l’employeur à des sanctions.
Moha accompagne les entreprises dans la structuration et le déploiement de leurs dispositifs QVCT. Nous vous aidons à intégrer Obligation de sécurité de résultat dans une démarche cohérente, mesurable et engageante.
Découvrez nos ressources complémentaires sur Obligation de sécurité de résultat, nos guides pratiques ou demandez un diagnostic rapide de votre situation actuelle.
Parcours global vécu par un salarié, de l’intégration à la sortie de l’entreprise.
En savoir +Perception collective de l’ambiance de travail, de la confiance et du niveau de tensions internes.
En savoir +Tableau de bord RH est un concept clé en lien avec la QVCT, utilisé pour améliorer les conditions de travail ou piloter les actions RH.
En savoir +