Le Comité Social et Économique remplace les anciennes instances représentatives du personnel. Il est obligatoire à partir de 11 salariés.
Le Comité Social et Économique remplace les anciennes instances représentatives du personnel. Il est obligatoire à partir de 11 salariés.
CSE joue un rôle central dans la gestion de la QVCT car il permet d'encadrer, d'évaluer ou d'améliorer les conditions de travail. Il s'inscrit dans une logique à la fois réglementaire, managériale et stratégique.
Le terme CSE est encadré par le droit du travail, notamment dans les articles du Code du travail applicables aux entreprises de plus de 11 ou 50 salariés selon les cas. Son absence ou sa mauvaise mise en œuvre peut exposer l’employeur à des sanctions.
Moha accompagne les entreprises dans la structuration et le déploiement de leurs dispositifs QVCT. Nous vous aidons à intégrer CSE dans une démarche cohérente, mesurable et engageante.
Découvrez nos ressources complémentaires sur CSE, nos guides pratiques ou demandez un diagnostic rapide de votre situation actuelle.
Culture d’entreprise est un concept clé en lien avec la QVCT, utilisé pour améliorer les conditions de travail ou piloter les actions RH.
En savoir +Accord d’entreprise structurant les engagements réciproques sur la qualité de vie et les conditions de travail.
En savoir +Parcours global vécu par un salarié, de l’intégration à la sortie de l’entreprise.
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